Rappelons brièvement
les différents tribunaux de justice royale installés
à Lyon, sous l'Ancien Régime. La Sénéchaussée
dont la création remonte à l'époque de la
réunion de Lyon à la France, juge en première
instance. La juridiction d'appel relève, dans certaines
limites finacières, du Siège Présidial qui
fut institué en 1551 pour décharger le parlement
de Paris des procès d'importance moindre. En 1704, le Roi
installait à Lyon une juridiction supérieure ou
souveraine, la Cour des Monnaies dont le ressort s'exerçait
sur de nombreuses provinces. Ces trois juridictions royales ont
été réunies, à partir d'avril 1705
(et non pas 1706 comme le précise le titre de l'Armorial
présenté) pour former un seul corps d'officiers
de justice, désigné sous le nom de Cour des Monnaies,
Sénéchaussée et Présidial de Lyon.
La réaction royale contre l'opposition des parlements amena
la création, à Lyon, comme dans d'autres villes
de France, d'un Conseil Supérieur qui se substituait aux
anciennes juridictions. Un édit du 19 août 1771 supprima
la cour des Monnaies. Notons pour mémoire que le Tribunal
de la Conservation des Privilèges royaux des Foires de
Lyon qui statuait sur les litiges de caractère commercial,
dépendait, lui, du Consulat.
Jean-Baptiste Chaussonnet
(Chaussonet, Chossonet) exerça les fonctions d'armorialiste
de la ville de Lyon de 1713 à 1745. Son fils Pierre François
lui succéda dans cet emploi à partir de 1750. Il
avait composé, d'après ses recherches, un recueil
des armoiries consulaires avec la chronologie des échevins
qui a disparu (à la Révolution ?) des Archives de
la Ville où il avait été déposé.
On cite également de lui un "Armorial chronologique
contenant les noms, surnoms et armoiries de NN.SS. les gouverneurs
et lieutenants pour S.M. de la ville de Lyon et des provinces
de Lionnois, Forez et Beaujolois depuis leur création jusqu'à
présent", in-fol. de 15 pl. coloriées, daté
de 1727 (Bibliothèque municipale de Lyon).
Le présent armorial
des officiers de justice de la généralité
de Lyon par J.B. Chaussonnet est le seul exemplaire conservé
avec celui que Jean Tricou signale à la Bibliothèque
Nationale (Ms. Fr. 32518). A la différence de l'Armorial
des officiers du Bureau des Finances de la généralité
de Lyon par Léonard Michon (1727) dont le manuscrit a été
publié à Lyon, chez Legendre, en 1903, l'Armorial
Chaussonnet est inédit à ce jour. Raison de plus
pour rendre hommage à la complaisance des Pères
Maristes qui ont bien voulu déposer une partie de leur
précieuse bibliothèque aux Archives Municipales
et en permettre la libre consultation.
Bibl. - Ennemond Fayard, Etudes sur les anciennes juridictions
lyonnaises, Paris, Guillaumin, Lyon, P. Giraudier, 1867, pp. 37-80,
pp. 194-200. - Léopold Nièpce, La Magistrature lyonnaise,
1771-1883, Lyon, Paris, Larose & Forcel, 1885, 246 p. ; en
particulier : pp. 32-47, - Marius Audin & Eugène Vial,
Dictionnaire des artistes et ouvriers d'art du Lyonnais, Paris,
1918-1919, 2 t., t. 1er, p. 177.
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